ENSISHEIM RD 101 REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DES PONTS DE L'ILL ET DU QUATELBACH CONVENTION FINANCIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "10/10/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE HEIDWILLER TRANSFERT D'EQUIPEMENTS ET COMPENSATION FINANCIERE DEVIATION D'ASPACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'UTILISATION EXCEPTIONNELLE DU TUNNEL MAURICE LEMAIRE PAR LES ENGINS DE SERVICE HIVERNAL DU DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 Bis - Liaison A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM 111
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin